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  • Modification du règlement sur le Plan métropolitain d’aménagement et de développement - Lévis

Documents

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  • icône de document Résumé du projet de règlement n° 2023-109
  • icône de document Projet de règlement n° 2023-109
  • icône de document Cartes du PMAD qui sont modifiées par le projet de règlement
  • icône de document Vue satellite des lots modifiés par le projet de règlement
  • icône de document Modifications qu’une composante de la CMQuébec devra apporter à son schéma d’aménagement et de développement révisé advenant l’entrée en vigueur du règlement n° 2023-109
  • icône de document Rapport de la Commission consultative